Mentions légales

Éditeur / Responsable de la publication du Site Internet

Raison Sociale : ARAGAN

Siège Social : 23 – 25 Avenue Kléber – 75 116 PARIS – FRANCE

RCS PARIS 503 463 671

N° D’IDENTIFICATION CEE FR 48 503 463 671

Téléphone : +33 (0)1. 43. 19. 85. 87.

Directeur de la publication : Monsieur Brice FRANZOIA, Chief Digital Officer.

 

Hébergeur

Raison Sociale : 1&1 IONOS SARL

Siège Social : Intergest SA 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines– France

RCS SARREGUEMINES 431 303 775

Téléphone : 0970.808.911.

 

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du présent site Internet, y compris les contenus téléchargeables, mais aussi et de façon non exhaustive : les marques, charte graphique, logos, photographies, icônes, plans, textes, sons, vidéos qui la composent, sont la propriété exclusive de l’Editeur et sont protégés comme tels par les lois et traités sur la propriété intellectuelle à travers le monde, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site Internet.

 

Les présentes mentions légales n’entraînent aucun transfert de droit de propriété intellectuelle au profit de l’utilisateur du site Internet et n’autorisent aucune représentation, adaptation, reproduction, exploitation, intégrale ou partielle, ou  modification des éléments, sur quelque support que ce soit, sur lesquels l’Editeur détient des droits de propriété intellectuelle, sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de l’Editeur. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle. L’Editeur se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

 

Les reproductions et le stockage du contenu du site Internet ne peuvent être à d’autres fins que dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé, et donc à l’exclusion de tout usage collectif, professionnel ou commercial.

 

Responsabilité

L’utilisateur du site Internet est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à l’Editeur, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site Internet lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit l’Editeur des conséquences des réclamations ou actions dont il pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site Internet renonce à exercer tout recours contre l’Editeur dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site Internet.

 

Droit applicable

Tant le présent site Internet que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute solution amiable, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

 

Développeur

Raison Sociale : The e Clinical Company, ayant pour nom commercial Poisson Pilote

Siège Social : 31 bis rue de la Tour d’Auvergne – 44 200 NANTES

Téléphone : +33 (0)2.22.06.86.12

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